Réglementation

Stop Pub, Oui Pub : ce qui change pour les prospectus, et par quoi les remplacer

Stop Pub, Oui Pub : la règle en vigueur en 2026, le bilan de l’expérimentation et les alternatives au prospectus pour un commerce local.

Emeric LegrosPublié le 13 min de lecture
Prospectus

Ce qui le remplace

SMS et RCS
Contacts consentants
Courrier adressé
Toujours autorisé
Publicité locale
Zone autour du magasin
Mesure
Coupons et liens suivis
Dans cet article 8 parties
  1. Le Stop Pub : ce que dit la règle et ce qu’elle vaut
  2. Oui Pub : l’expérimentation, où, quand, et ce qu’elle a montré
  3. Où en est la règle en novembre 2026
  4. Ce que cela change pour un commerce qui distribue des prospectus
  5. Les alternatives au prospectus
  6. Passer du prospectus au digital sans perdre ses clients
  7. Le cadre du consentement selon le canal
  8. Questions fréquentes

Le Oui Pub ne sera pas généralisé : l’expérimentation s’est terminée le 1er mai 2025 et, depuis, c’est de nouveau le Stop Pub qui s’applique partout en France, y compris dans les territoires pilotes. Pour un commerce, la règle est donc simple à énoncer : vous pouvez distribuer des prospectus, sauf dans les boîtes qui les refusent. La vraie question est ailleurs, car le prospectus touche de moins en moins de monde, et il faut savoir par quoi le compléter ou le remplacer.

Devant sa maison, une habitante souriante relève son courrier en lisant un message sur son téléphone

Le Stop Pub : ce que dit la règle et ce qu’elle vaut

Le Stop Pub est né en 2004, dans le cadre du premier plan national de prévention des déchets, comme le rappelle la page du ministère de la Transition écologique. Le principe : un autocollant sur la boîte aux lettres signale que l’habitant refuse les publicités non adressées.

Ce que couvre l’autocollant

La fiche officielle Interdictions liées à la distribution de publicités de Service-public le formule ainsi : il est interdit de distribuer des publicités non adressées, c’est-à-dire qui ne portent ni le nom ni l’adresse du destinataire, dans une boîte aux lettres qui affiche un refus. La mention peut être « Stop pub », « Pas de pub » ou toute formule équivalente. La règle vaut pour les boîtes des particuliers comme pour celles des entreprises.

Ce qu’il risque de coûter

Depuis la loi anti-gaspillage du 10 février 2020, le non-respect de l’autocollant est sanctionné. Le ministère indique que l’amende s’applique depuis le 1er janvier 2021. Service-public en précise le montant : contravention de 5e classe, soit 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale (article L541-15-15 du code de l’environnement). La même fiche interdit aussi de déposer des cadeaux non sollicités dans les boîtes aux lettres et des imprimés publicitaires sur les véhicules.

Sa portée réelle

Combien de boîtes portent l’autocollant ? Les sources officielles ne donnent pas le même chiffre. La page du ministère parle d’un tiers des boîtes aux lettres. Une étude de l’ADEME portant sur 2020, citée dans le rapport d’évaluation du Gouvernement, estimait le taux d’apposition autour de 17 %, et 57 % des foyers équipés déclaraient que l’autocollant n’avait pas fait disparaître tous les imprimés. Dans les deux cas, une part importante des boîtes de votre zone est fermée au prospectus, et l’autocollant n’est pas toujours respecté, ce qui expose le distributeur et nuit à votre image.

Oui Pub : l’expérimentation, où, quand, et ce qu’elle a montré

Le Oui Pub inverse la logique : seules les boîtes portant un autocollant « Oui Pub » reçoivent des imprimés non adressés. Les autres n’en reçoivent plus, sans démarche de l’habitant.

Le cadre légal

L’expérimentation vient de l’article 21 de la loi Climat et résilience du 22 août 2021. Le texte prévoit une durée de trois ans, quinze collectivités au plus, une population totale limitée à 10 % de la population française, et un rapport d’évaluation remis au Parlement six mois avant la fin. Il exclut les échantillons de presse et permet aux collectivités d’exclure d’autres secteurs, en particulier la culture et la presse.

Les territoires et le calendrier

Selon la page officielle de l’expérimentation, quatorze territoires y ont participé, soit 2 623 449 habitants : notamment l’agglomération d’Agen, Grenoble Alpes Métropole, la Métropole du Grand Nancy, la ville de Bordeaux, la ville de Sartrouville, Troyes Champagne Métropole (en partie) ou la communauté urbaine de Dunkerque. Onze territoires ont appliqué l’interdiction à partir du 1er septembre 2022, après une phase d’information ouverte le 1er mai. Trois autres, Dunkerque, le Syvadec en Corse et Troyes, ont suivi le 2 février 2023. L’expérimentation a pris fin le 30 avril 2025. L’ADEME en assurait le pilotage, et le Commissariat général au développement durable l’évaluation.

Ce que dit le rapport d’évaluation

Le rapport du Gouvernement au Parlement, daté d’octobre 2024, dresse un bilan nuancé. Les points qui intéressent un commerçant :

  • Moins de papier : dans les territoires pilotes, les tonnages de déchets papier collectés ont baissé de 20 % à 70 % selon les territoires, 48 % en moyenne. Le rapport estime que le Oui Pub a « très probablement compté » dans cette accélération, sans pouvoir en mesurer la part.
  • Peu d’autocollants : le taux d’apposition du Oui Pub a varié de 0,33 % à 18,42 % selon les territoires.
  • Un recul déjà engagé partout : au niveau national, les imprimés sans adresse sont passés d’environ 900 000 tonnes par an entre 2013 et 2019 à environ 400 000 tonnes en 2023, soit une baisse proche de 55 %.
  • Des effets inégaux selon les annonceurs : la grande distribution alimentaire ne signale pas d’impact significatif, car elle avait déjà engagé sa transition. Les petites et moyennes enseignes hors alimentaire situées en zone périurbaine ou rurale, elles, rapportent un impact significatif, et la plupart n’avaient pas encore mis en place de nouvelle stratégie de communication.
  • Des clients qui s’informent autrement : 89 % des habitants des territoires pilotes déclarent continuer à s’informer sur les promotions sans prospectus, surtout en magasin.

Le rapport ne conclut pas non plus que remplacer le papier par le numérique soit moins polluant : les impacts changent de nature, et la vidéo comme la publicité programmatique figurent parmi les plus lourds.

Où en est la règle en novembre 2026

La décision tient en une phrase, publiée sur la page de l’expérimentation (mise à jour le 27 mai 2025) : compte tenu d’éléments « très contrastés », le Gouvernement « n’estime pas opportun » de porter un projet de loi de généralisation. Conséquence : le Stop Pub s’applique de nouveau depuis la fin de l’expérimentation, sur tout le territoire, y compris dans les quatorze territoires pilotes.

Une initiative parlementaire a suivi. Une proposition de loi n° 1838, déposée à l’Assemblée nationale le 16 septembre 2025, vise à généraliser le Oui Pub à partir du 1er janvier 2026, ou à défaut à le maintenir dans les collectivités volontaires. Le dossier législatif ne mentionne, à la date de rédaction de cet article, que le dépôt et le renvoi à la commission des affaires économiques. Nous n’avons trouvé dans aucune source officielle d’examen en commission, de vote ou d’adoption. En l’état, la date du 1er janvier 2026 inscrite dans ce texte n’a donc aucun effet.

Chronologie en huit dates : création du Stop Pub en 2004, amende depuis le 1er janvier 2021, loi Climat du 22 août 2021, Oui Pub en vigueur le 1er septembre 2022, rapport d’octobre 2024, retour du Stop Pub le 1er mai 2025, proposition de loi du 16 septembre 2025, texte toujours en commission en novembre 2026
Depuis le 1er mai 2025, la règle nationale est de nouveau le Stop Pub. La proposition de loi de septembre 2025 n’a pas été examinée à ce jour.

Retenez deux choses. D’abord, les anciens territoires pilotes sont revenus au Stop Pub comme le reste du pays : la base légale de l’expérimentation a pris fin avec elle. Ensuite, le sujet peut revenir. Si vous dépendez beaucoup du prospectus, préparer une alternative dès maintenant vous évite de subir un changement de règle.

Ce que cela change pour un commerce qui distribue des prospectus

Ce qui reste permis

  • Le prospectus non adressé, dans toutes les boîtes qui ne portent pas de mention de refus.
  • Le courrier adressé, nominatif, qui n’entre pas dans la définition de la publicité non adressée. Il obéit aux règles de la prospection postale : information des personnes et droit d’opposition, comme l’explique la CNIL.
  • L’imprimé remis en magasin : c’est même le support que les habitants des territoires pilotes privilégiaient pour connaître les promotions, selon le rapport d’évaluation.

La presse gratuite

Les textes visent la publicité non adressée. Ni la fiche Service-public ni la page du ministère ne disent comment l’autocollant s’applique à la presse gratuite d’information ou aux journaux des collectivités. Seule certitude : ces journaux étaient exclus du champ de l’expérimentation Oui Pub. Si vous achetez un encart dans un gratuit local, demandez à l’éditeur comment le titre est distribué et s’il respecte le Stop Pub.

Ce qu’il faut vérifier chez votre distributeur

  • Un engagement écrit de respect des boîtes Stop Pub, et la façon dont il est contrôlé.
  • Le nombre de boîtes réellement servies, et pas seulement le nombre d’exemplaires imprimés.
  • La zone exacte, rue par rue, pour la comparer à votre zone de chalandise.

Le rapport d’évaluation note une autre évolution : quand le nombre de boîtes servies baisse, le coût de chaque exemplaire distribué augmente, et certains annonceurs ont arrêté la distribution. Faites ce calcul vous-même, avec vos propres devis, avant de reconduire une campagne.

Les alternatives au prospectus

Aucun canal ne remplace seul le prospectus. Chacun reprend une partie de son rôle : faire connaître une offre, rappeler un temps fort, ou être trouvé au moment où le client cherche.

Le SMS et le RCS, sur des contacts qui ont accepté

C’est le canal qui ressemble le plus au prospectus dans son usage : un message daté, envoyé à des foyers de votre zone. La différence tient au consentement. En B2C, la CNIL exige l’accord préalable du destinataire, sauf pour un client existant à qui vous proposez des produits analogues, et chaque message doit indiquer l’expéditeur et permettre de refuser les suivants. Vous pouvez écrire à vos propres clients consentants, ou passer par des contacts loués auprès de bases opt-in, comme dans une campagne SMS ciblée. Le RCS ajoute images et boutons sur les téléphones compatibles ; nous comparons les deux dans notre article sur le RCS.

Le courrier adressé

Il garde les qualités du papier (place pour un catalogue, objet que l’on conserve) et vise des foyers précis. Son coût par contact, impression et affranchissement compris, le réserve plutôt aux clients connus et aux temps forts.

La publicité géolocalisée

Google Ads permet de cibler une zone géographique : villes, codes postaux ou rayon autour d’une adresse, à partir d’un kilomètre. Google précise que ce ciblage repose sur des signaux et n’est pas exact au mètre près. Les campagnes Social Ads se ciblent aussi par zone, sur Facebook et Instagram. Ces canaux ne demandent pas de fichier de contacts : la plateforme gère la diffusion.

Le catalogue en ligne et la fiche Google

Votre catalogue peut vivre sur votre site, avec une adresse courte imprimée en magasin et sur vos tickets. La fiche d’établissement Google permet de publier des posts, dont des offres avec dates, code promotionnel et lien, visibles dans la recherche et sur Maps. Ces canaux ne touchent que les personnes qui vous cherchent déjà.

CanalPortéeCiblageMesureConsentement
Prospectus non adresséLes boîtes sans Stop Pub de la zonePar secteur de distributionDifficile sans couponAucun, mais respect du Stop Pub
SMS, RCSLes contacts ayant accepté, dans la zoneZone et profilDélivrés, clics, coupons scannésAccord préalable en B2C, sauf clients pour des produits analogues
Courrier adresséLes foyers choisisNominatifCode ou couponInformation et droit d’opposition
Publicité géolocaliséeLes utilisateurs des plateformes dans la zoneZone, centres d’intérêtClics, appels, itinérairesGéré par la plateforme
Catalogue en ligneLes visiteurs de votre siteAucunVisites, statistiques du siteAucun pour la consultation
Fiche GoogleLes personnes qui cherchent votre activitéRecherche localeStatistiques de la ficheAucun

Passer du prospectus au digital sans perdre ses clients

Le risque n’est pas d’arrêter le prospectus, mais de l’arrêter d’un coup, sans savoir ce qu’il rapportait. Voici une méthode en six étapes.

  1. Faites l’inventaire. Combien de boîtes servies, à quelle fréquence, pour quelles offres, et avec quel résultat connu ? Si vous ne mesurez rien aujourd’hui, commencez par là : un code promotionnel propre au prospectus suffit.
  2. Redessinez la zone. Partez de l’adresse de vos clients et du temps de trajet, pas d’un rayon arbitraire. Notre page sur la zone de chalandise détaille la méthode.
  3. Constituez votre propre base. En caisse, sur votre site, en programme de fidélité : proposez l’inscription aux offres par SMS ou e-mail avec une case non pré-cochée. Chaque client qui accepte est un foyer que vous ne dépendez plus de la boîte aux lettres pour toucher.
  4. Choisissez un canal par message. Le temps fort daté (ouverture, soldes, portes ouvertes) va au SMS ; le catalogue complet au site ou au courrier adressé ; l’offre permanente à la fiche Google.
  5. Gardez un pont papier. L’imprimé en magasin reste le support préféré de beaucoup de clients. Il peut porter l’adresse du catalogue en ligne et l’invitation à s’inscrire aux offres.
  6. Mesurez avant de basculer. Un coupon scanné en caisse relie chaque visite au message qui l’a provoquée ; une zone témoin isole l’effet de la campagne. Nous détaillons ces méthodes dans notre guide du drive to store.

Exemple fictif. Un magasin de bricolage en périphérie distribue un prospectus mensuel dans les communes voisines. Il ajoute un code propre au prospectus et lance, pour la même offre, un SMS avec coupon vers les foyers ayant accepté de recevoir des offres sur la même zone. Après trois opérations, il compare les codes utilisés et les coupons scannés, rapportés au coût de chaque canal. Il réduit alors la distribution sur les secteurs où le prospectus rapporte le moins, et la conserve là où il fonctionne encore. C’est le principe d’une campagne drive to store mesurée en caisse.

Les erreurs fréquentes

  • Arrêter le papier sans canal de remplacement prêt : les clients habitués à l’offre papier ne la trouvent plus.
  • Envoyer des SMS à un fichier sans preuve de consentement.
  • Juger un canal numérique à ses clics : un clic n’est pas une visite.
  • Oublier la clientèle éloignée du numérique, que le rapport d’évaluation cite comme attachée au papier.

Le cadre du consentement selon le canal

Chaque canal a sa propre règle de consentement, à vérifier avant tout envoi.

  • Prospectus non adressé : pas de consentement préalable, mais interdiction de servir une boîte qui affiche un refus.
  • Courrier adressé : la personne doit avoir été informée, lors de la collecte de son adresse, de l’usage à des fins de prospection, et pouvoir s’y opposer simplement et gratuitement. Chaque envoi doit permettre d’identifier l’expéditeur et de refuser les suivants.
  • SMS, RCS, e-mail vers des particuliers : consentement préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque, par exemple une case non pré-cochée. L’acceptation de conditions générales ne suffit pas, précise la CNIL. Exception pour vos clients, sur des produits analogues.
  • Contacts loués : la question devient celle de la provenance du fichier et de l’accord donné pour recevoir des offres de partenaires.

Nous détaillons ces règles, et la répartition des responsabilités entre annonceur et loueur de fichier, dans notre article sur la prospection commerciale et le RGPD.

Questions fréquentes

Le Oui Pub est-il obligatoire en 2026 ?

Non. L’expérimentation a pris fin le 1er mai 2025 et le Gouvernement a choisi de ne pas proposer de loi de généralisation. Le Stop Pub s’applique partout, y compris dans les anciens territoires pilotes. Une proposition de loi déposée en septembre 2025 n’a pas été examinée à ce jour.

Que risque-t-on si un prospectus est déposé dans une boîte Stop Pub ?

Une amende de contravention de 5e classe : jusqu’à 1 500 € pour une personne physique et 7 500 € pour une personne morale, selon Service-public (article L541-15-15 du code de l’environnement). Prévoyez dans votre contrat avec le distributeur un engagement de respect des boîtes Stop Pub.

Le Stop Pub empêche-t-il de recevoir du courrier adressé ?

Non. Le Stop Pub vise les publicités non adressées, qui ne portent ni le nom ni l’adresse du destinataire. Le courrier nominatif relève des règles de la prospection postale : la personne doit avoir été informée et pouvoir s’opposer simplement et gratuitement.

Peut-on envoyer des SMS à la place des prospectus ?

Oui, à des personnes qui ont donné leur accord préalable, ou à vos clients pour des produits analogues à ceux qu’ils ont achetés. Chaque message doit indiquer l’expéditeur et permettre de refuser les suivants. Vous pouvez utiliser votre propre base ou louer des contacts opt-in.

Combien de foyers ont posé un autocollant Oui Pub pendant l’expérimentation ?

Peu. Le rapport d’évaluation du Gouvernement indique un taux d’apposition compris entre 0,33 % et 18,42 % selon les territoires. En principe, la grande majorité des boîtes ne devait donc plus recevoir d’imprimés non adressés. Dans les faits, 59 % des habitants interrogés déclaraient en recevoir encore.

Sources de l’article 10
  1. Légifrance, loi n° 2021-1104 du 22 août 2021 dite Climat et résilience (article 21)
  2. Ministère de la Transition écologique, L’expérimentation « Oui Pub » (mise à jour le 27 mai 2025)
  3. Gouvernement, Rapport d’évaluation de l’expérimentation « Oui Pub », octobre 2024
  4. Ministère de la Transition écologique, Stop Pub
  5. Service-public Entreprendre, Interdictions liées à la distribution de publicités
  6. Assemblée nationale, dossier législatif de la proposition de loi n° 1838 visant à généraliser le dispositif « Oui Pub »
  7. CNIL, La prospection commerciale par courrier électronique, SMS-MMS et automate d’appel
  8. CNIL, La prospection commerciale par courrier postal
  9. Aide Google Ads, Configurer vos annonces pour cibler certaines zones géographiques
  10. Aide Fiche d’établissement Google, Créer et gérer des posts pour votre fiche d’établissement
Portrait d’Emeric Legros

Emeric Legros

Fondateur de Newsplace. Un parcours dans les médias, le e-commerce et la data ; il enseigne l’acquisition digitale et l’IA. Découvrir l’agence

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